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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS
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FLORAVIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORAVIT
Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713473
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque FLORAVIT

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLORAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 A, rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DELPORTE ORIGINAL PROCESS - France.

La marque FLORAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORAVIT est expirée depuis le 19 janvier 2008.

Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLIGERM , BIOLIGERM , PROCESS D , D ORIGINAL PROCESS , FORTIFLOR , AVIFLOR , CUNIFAP , DIETAGERM , BIOLISTAB , CANIFAP


Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS Société Anonyme - 480 A, rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


SA DELPORTE ORIGINAL PROCESS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés. Produits arboricoles (arbres, arbres fruitiers), Graines (semences), Fruits et légumes, Plantes et fleurs naturelles, Engrais, activateur foliaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.